FESTIVAL 2010 : LE JOURNAL GRATUIT METRO TOUS LES JOURS A CANNES

6 mai 2010

FESTIVAL 2010 : LE JOURNAL GRATUIT METRO TOUS LES JOURS A CANNES

Le plaisir de voir le compte rendu de la nuit et de la veille en prenant son petit déjeuner ! Pour la 6ème année consécutive, Metro sera présent sur la Croisette à l’occasion du 63e festival. Le quotidien gratuit proposera toute actualité du moment aux festivaliers en diffusant une édition locale à 20 000 exemplaires, 7 jours sur 7. Au niveau national, deux pages seront dédiées chaque jour à l’événement.

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PROGRAMME VIP ROOM FAMOUS CLUB CANNES 2O1O / 12-23 mai

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hhhhh

15/05/2012 11:20

KHEOPS 1.Dalloz.fr Dalloz.fr : tous les fonds éditoriaux en droit administratif, affaires, civil, européen et international, immobilier, pénal et social pour vos recherches documentaires. www.dalloz.fr/ - En cache - Pages similaires 1.The Free Library Free Online Library: One of the largest online libraries in the world -- Millions of news, trade publications, newspapers, magazine, journal and reference ... 1.FAQ - Fie.fr Courriel: infos@fie.fr ... Est-ce que le Foyer est réservé aux étudiantes étrangères ? II. Equipment des ... détail sur la cheminée à la bibliothèque, 1. Y a-t-il des ... La Revue mnémotechnique. Instruction professionnelle notariale. Documents pratiques -[s.n.?] (Paris)-1927-1939 Informations détaillées 1933/09/15 (A6,N8). 134 1.Bibliothèque Cujas Abrite les publications de l'ONU, de l'UE et est centre d'acquisition de l' information scientifique et technique (CADIST) pour les sciences juridiques etBan Public - Le portail d'information sur les prisons Association pour la communication sur les prisons et l'incarcération en Europe. 2. ... US 20 GAZETTE DU PALAIS RECUEIL BIMEST 19988 6 P 677 BLEU Journal télégraphique 1 III 1899 IDEM 1988 5 P 524 IDEM 2 35 IDEM 4 P 403 IDEM 3 59 IDEM 3 P 260 4 77 1. 1.IDEM 3 P 260 Vanessa Moutafian, Université Paris 12 Vanessa MOUTAFIAN est membre de Copains d'avant et ancienne élève de : Université Paris 12, Lycée Eugene Delacroix, Collège Sainte-Thérèse, CCM Benchmark Group. 5 102 2.... CA Basse-Terre - Basse-Terre - CH. CIVILE 02 - 09/00229 - 24 octobre 2011 Résumé : Le Journal du Net : 8enchmark Group 4, rue Diderot 92156 Suresnes Cedex ? 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Sans même changer de fondement : dès lors que les internautes français peuvent accéder et enchérir, ... Matière : Affaires - Thème : Commerce électronique | Contrat - Responsabilité | Propriété intellectuelle RTD Com.9 200 § 2 - Bases de données et droit d'auteur Informations, données, bases de données - 2010 Résumé : La qualification de reproduction a été retenue dès 1981 par le TGI de Paris dans l'affaire « Microfor /Le Monde » qui a jugé que : ... Ne sont pas comprises dans cette définition « ... 30 oct. 1987, no 86-11.918, Le Monde c/ Microfor , Bull. 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Les deux formulations ne semblent pas avoir tout à fait la même portée (sur ce point ... 12 288 Une compilation de texte n'est pas protégeable en soi, dès lors qu'elle ne comporte pas un apport intellectuel caractérisant une création originale par Claude Colombet - 22/02/1990 Résumé : Recueil Dalloz 49 1990 08 22-02-1990 Observations Une compilation de texte n'est pas protégeable en soi, ... Bien qu'il puisse apparaître, de prime abord, assez incompatible avec les solutions des arrêts Microfor (cf., Modern language notes. VOL5 (1890) / A. Marshall Eliott, managing ed. -[s.n.] (Baltimore)-1886-1915 Informations détaillées 231 CA Aix-en-Provence - Aix-en-Provence - CH. 06 B - 08/11605 - 28 mai 2009 Résumé : représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, assistée par Me Sandra FIORENTINI, ... l'appelante se décrit comme une personne aimant les sorties et s'amuser, excluant tout prétendant qui se révèlerait casanier . Modern language notes. VOL3 (1888) / A. Marshall Eliott, managing ed. -[s.n.] (Baltimore)-1886-1915 Informations détaillées 108 Violences entre détenus : la responsabilité de l'administration pénitentiaire - Tribunal administratif de Rouen - 26/05/2005 Résumé : Lorsque, comme en l'espèce, elles conduisent ceux qui en font l'objet à être torturés ... Il soulignait au surplus le caractère casanier de la victime, qui refusait de quitter sa cellule et de signaler les violences dont il avait Modern language notes. VOL9 (1894) / A. Marshall Eliott, managing ed. -[s.n.] (Baltimore)-1886-1915 Informations détaillées 60 dévolution successorale du droit moral appliquée à une pièce de théâtre inspirée d'une bande dessinée dont l'auteur est décédé - Cour d'appel de Paris - 20/12/1990 Résumé : 6 de la loi du 11 mars 1957 énonce que l'auteur jouit du droit ... après la mort de cet auteur, et d'un personnage timoré, casanier , fatigué par la vie, présenté comme son père et qui serait une esquisse ratée du héros Modern language notes. VOL25 (1910) / A. Marshall Eliott, managing ed. -[s.n.] (Baltimore)-1886-1915 Informations détaillées 223 CAFE SOUFFLOT PARIS UMR DE DROIT COMPARE PARIS 1 25 ARCHIVES DE POLITIQUE CRIMINELLE PEDONE P 174 SPIP LVMH CREIG STANSKY WHY NOT AGENCY MILAN ISFDB Le 5 [i.e. 4] novembre 1914, le général Galliéni [gouverneur militaire de Paris] passant en revue les sociétés de préparation militaire [à l'Ecole militaire de Paris, ici une troupe de scouts] : [photographie de presse] / [Agence Rol] --1914 Modern language notes. VOL1 (1886) / A. Marshall Eliott, managing ed. -[s.n.] (Baltimore)-1886-1915 Informations détaillées 19 E AUGIER THEATRE 1 1894 CALMANN LEVY P311 Modern language notes. VOL30 (1915) / A. Marshall Eliott, managing ed. -[s.n.] (Baltimore)-1886-1915 Informations détaillées 112 QUO VADIS H SIENKIEWICK NERON JANASZ RB P 477 Modern language notes. VOL27 (1912) / A. Marshall Eliott, managing ed. -[s.n.] (Baltimore)-1886-1915 Informations détaillées 150 THE INTERNATIONAL CRITICAL P 325 HABIB BELBEY Zeitschrift für romanische Philologie. Bibliographie 1877 (SUPPL1). Contient : Bibliogr. 1875-1876. 26 COMMENTARY D MONTGOMEY TJ CLARK B DANIEL 1927LAMBORGHINI ZOOPHYTE 1879 (SUPPL3). Contient : Bibliogr. 1878. 21 Principes directeurs d'une réforme par Martine Herzog-Evans - 15/11/2004 Résumé : ... peines, poursuite de la juridictionnalisation, renforcement des pouvoirs du juge de l'application des peines et des SPIP . ... des peines et du SPIP , responsabilités qui ne pourront être pleinement exercées que si des 1882 (SUPPL6). Contient : Bibliogr. 1881. 66 Application des peines : la prétendue « bonne partie » de la loi pénitentiaire(1)(2) par Martine Herzog-Evans - 14/12/2009 Résumé : ... aux délinquants violents, ainsi que dans la demande faite aux SPIP d'organiser des groupes de parole et de créer, comme dans le monde anglo-saxon, des « programmes »(4)... ... directeur du SPIP (DSPIP) de proposer 1885 (SUPPL9). Contient : Bibliogr. 1884. 65 L'électronique au service de la politique criminelle : du placement sous surveillance électronique statique (PSE) au placement sous surveillance électronique mobile (PSEM) par Christine Lazerges - 15/03/2006 Résumé : Il fut incontestablement le père des conseils communaux de prévention de la délinquance, ... ne cache-t-elle pas plutôt le renoncement à donner aux services d'insertion et de probation ( SPIP ) les moyens de fonctionner ? 1888 (SUPPL12). Contient : Bibliogr. 1887. 27 CA Versailles - Versailles - CH. 01 SECT. 01 - 08/05117 - 02 octobre 2008 Résumé : et actuellement 140 avenue Jean Lolive - 93500 PANTIN prise en la personne de ... Syndicat PERSONNELS DE L'INDUSTRIE PETROLIERE SPIP 64 rue Taitbout - 75009 PARIS prise en la personne de ses 1891 (SUPPL15). Contient : Bibliogr. 1890. 46 La réalité statistique des peines et mesures concernées par l'obligation de soins, le suivi socio-judiciaire(1) par Annie Kensey - 16/02/2009 Résumé : C'est donc à partir des statistiques des personnes suivies par les services pénitentiaires d'insertion et de probation ( SPIP ) qu'il est possible d' ... suivies par les SPIP 1er janvier 2008 1er janvier 2008 1er janvier 2008 1894 (SUPPL18). Contient : Bibliogr. 1893. 65 La prise en charge des auteurs d'infractions sexuelles en milieu pénitentiaire par Betty Brahmy - 13/02/2004 Résumé : En tout état de cause il s'agit d'un travail difficile du fait des ... travailleurs sociaux du service pénitentiaire d'insertion et de probation ( SPIP ), médecins somaticiens des unités de consultations et de soins ambulatoires HOTE LDEVILLE DE PARIS BIBLIOTHEQUE ADMNISTRATIVE VANYNA ET BRAD PITT HIV 1897 (SUPPL22)-1898 (SUPPL23). Contient : Bibliogr. 1897-1898. 88 difficile passage du gué. De la décision d'administration judiciaire à la décision juridictionnelle par Pierre Couvrat - 15/06/2001 Résumé : ... lors de la création par voie réglementaire des services pénitentiaires d'insertion et de probation ( SPIP ) confirmée récemment par voie législative. Mais voilà aussi près de vingt ans que la doctrine, quasi unanime sur ce IDEM 1902 (SUPPL26). Contient : Bibliogr. 1901. 81 La procédure observée devant le président de la chambre de l'application des peines ne viole pas l'article 6 Conv. EDH - Cour de cassation, crim. - 31/10/2006 Résumé : EDH Le président de la CHAP « n'a fait qu'appliquer l'article 712-12 » du code de procédure pénale dont les ... propositions que lui fait le Directeur du SPIP dans le cadre des « nouvelles procédures d'application des peines ENSA 5 VERSAILLES BIBLIOTHEQUE NABILA BELBEY NEE A VITRY SUR SEINE LUCIEN FRANCAIS Femme arménienne [avec un bébé dans un berceau] : [photographie de presse] / [Agence Rol] --1908 Informations détaillées 1905 (SUPPL29). Contient : Bibliogr. 1904. 44 Libération conditionnelle parentale, état de récidive et charge de travail des SPIP - Cour d'appel de Versailles - 18/03/2010 Résumé : ... état de récidive et charge de travail des SPIP « Considérant qu'aux termes de l'article 729-3 du code de procédure pénale interdit la libération ... insertion et de probation ( SPIP ), sous une forme pour le moins originale. 1908 (SUPPL32). Contient : Bibliogr. 1907. 198 Pas de semi-liberté dans un établissement qui ne possède pas de quartier adapté - Cour de cassation, crim. - 21/11/2005 Résumé : Il pourrait faire l'objet de pressions de la part de codétenus ne bénéficiant pas de semi-liberté, ... lesquelles sont considérables en la matière, comme l'a montré le mouvement social des travailleurs sociaux des SPIP 1911 (SUPPL35)-1912 (SUPPL36). Contient : Bibliogr. 1910-11. 145 Généralités | Mise à jour Sursis avec mise à l'épreuve par Muriel GIACOPELLI - janvier 2011 (dernière mise à jour : janvier 2012) Résumé : ... pénitentiaires d'insertion et de probation ( SPIP ), dont la mission générale est de « favoriser l'accès aux droits et aux dispositifs d'insertion de droit commun ... Rôle du SPIP La loi no 2011-939 du 10 août 2011 sur la participation des ... 1925 (SUPPL45). Contient : Bibliogr. 1925. 35 Définir la désistance et en comprendre l'utilité pour la France(1) par Martine Herzog-Evans - 23/09/2010 Résumé : ... service public pénitentiaire (v. supra, page 363) évoque la nécessité d'une meilleure formation en criminologie des SPIP . ... Le dossier proposé ici, sous l'impulsion de Martine Herzog-Evans qui en fait l'introduction, 1940 (SUPPL56)- (SUPPL57). Contient : Bibliogr. 1936-1937. 17 Le délai d'un mois permettant encore de révoquer un SME n'est applicable qu'à la saisine du Jap - Cour de cassation, crim. - 25/11/2009 Résumé : Le Jap avait cru pouvoir révoquer au motif qu'il avait reçu avant l'expiration du délai d'un mois, le rapport d'incident du SPIP . ... de cassation, ni le rapport du SPIP ni l'envoi d'une convocation, ne constituaient une saisine du Phalange : journal de la science sociale : politique, industrie, ... 1836/07 (T1,VOL1)-1837/12. 211 Révocation : l'incarcération pour une nouvelle infraction suspend le temps d'épreuve - Cour de cassation, crim. - 09/11/2004 Résumé : Ces contraintes s'imposent au cours d'un temps d'épreuve, lequel ne peut être inférieur à la durée de la peine restant ... répondu à ses convocations ainsi qu'à celles du SPIP , ni travaillé dans la période du 22 février au 5 1838/01 (T1,VOL2)-1840/08. 259 § 1 - Élaboration d'un dossier d'orientation Prison par Jean-Paul CÉRÉ - Martine HERZOG-EVANS - février 2006 (dernière mise à jour : septembre 2011) Résumé : Pour ces derniers, le SPIP peut recueillir l'avis du service chargé d'assurer le suivi éducatif du mineur. ... Toutefois il est exceptionnel que de tels avis figurent au dossier, ces autorités estimant le plus souvent qu'elles ne 1840/09 (T1,VOL3)-1840/12. 155 Le projet de loi relatif à l'exécution des peines revisité par les sénateurs - par E. Allain - 16/02/2012 Résumé : Les sénateurs ont totalement bouleversé le texte qui leur était soumis par l ... pénitentiaires d'insertion et de probation ( SPIP ) est écarté (au motif que le ministère de la justice n'est pas en règle au sujet de l'affiliation de 1841/01 (T1,VOL4)-1841/04. 271 JUDEVI : première évaluation - par S. Lavric - 12/12/2008 Résumé : JUDEVI : première évaluation Un rapport de l'inspection générale des services judiciaires (IGSJ) d'octobre 2008 ... avocats, agents des services pénitentiaires d'insertion et de probation ( SPIP ), services de police et de CONCEPT LOFT DE VITRY SUR SEINE PAUL VAILLANT COUTIRIER DEVY PISCOJE JAMLEF MEFTHAR ET JOEL DUFAIT 1841/05 (T1,VOL5)-1841/08. 315 Les permis attaqués ont pour objet la construction d'un village de vacances composé de 750 villas réparties sur une superficie de 30 hectares, d'une pyramide, d'un hôtel et d'un équipement central occupant une surface d'environ quatre hectares, ainsi que de trois parkings de tailles différentes... - Cour administrative d'appel de Nancy - 27/05/1993 Résumé : ... 92NC00909 92NC00910 Commune de Saint - Etienne -au- Mont M. Guihal, Président, M. Leducq, Rapporteur, M. Pietri, Commissaire du gouvernement Tribunal administratif de ... COMMUNES DE SAINT - ETIENNE AU 1842/01 (T1,VOL7)-1842/06. 175 Interdiction de reconstruire un bâtiment en ruine dans une zone boisée côtière par Raphaël Romi - 17/11/1994 Résumé : L. 146-1 lui permet, il est vrai, de faire l'économie d'une réponse ... V. CA Nancy, 27 mai 1993, Cne de Saint - Etienne -au- Mont , Dr. environn., avr. 1994 (étaient ici en cause des permis de construire concernant un 1842/07 (T1,VOL8)-1842/12. 859 Saint-Étienne-du-Mont PARIS Saint-Étienne-du-Mont vue depuis le Panthéon, à droite, la tour Clovis du lycée Henri-IV.KATE MOSS EST GARGOUILLECA Paris - Paris - 06/00033 - 13 mars 2008 Résumé : Diarrhée, constipation, gargouillements , coliques, flatulences, multiples intolérances alimentaires. ... Accès diarrhéïques de plus en plus fréquents, émission, tendance à 3 à 4 selles liquides glaireuse souvent teintées de sang avec des crises ..COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DES VOIES OUVERTES AU PUBLIC - Rues et places - Décret du 26 mars 1852 - Conseil d'Etat - 13/12/1889 Résumé : ... de maintenir en bon état d'entretien les gargouilles sous trottoirs d'établir des gargouilles au droit des écoulements d'eau, ... COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DES VOIES OUVERTES AU PUBLIC - Rues et places . 1842/09 (T1,VOL6)-1842/12. 211 Pages in category "WikiProject Photography articles"ENCYCLOPEDIE DU FANTASTIQUE ELLIPSES BRUNEL P 831 Nouveautés photographiques. Complément annuel à la Théorie, la ... Talk:NACA Report No. 1231 87 Talk:NACA Report No. 761 2 173 Talk:Katsu Naito 3 10 Talk:Narrative photography 4 74 Talk:Jack Naylor 5 86 Talk:Negative imprinting 6 37 Talk:Pipo Nguyen-duy 7 90 Talk:Nikon 1 series 8 74 Talk:Nikon AF Zoom-Nikkor 35-70 mm f/3.3-4.5 9 35 Talk:Nikon AF-S DX Nikkor 35mm f/1.8G 10 67 Category talk:Nikon cameras 11 23 Talk:Nikon Coolpix 4300 12 56 Talk:Nikon Coolpix L15 13 51 Talk:Nikon Coolpix L3 14 51 Talk:Nikon Coolpix S1000pj 15 75 Talk:Nikon D2H16 35 Talk:Nikon D3 17 57 Talk:Nikon D300 Photo-index. Organe mensuel ["puis" bi-mensuel]. Photographie, ... 1912/01 (A6). 21 Talk:Nikon D3000 2 44 Talk:Nikon D300S 3 74 Talk:Nikon D3100 4 88 Talk:Nikon D3200 5 117 Talk:Nikon D3S 6 133 Talk:Nikon D3X 7 147 Talk:Nikon D4 8 153 Talk:Nikon D50 9 168 Talk:Nikon D5000 10 183 Talk:Nikon D5100 11 208 Talk:Nikon D60 12 227 Talk:Nikon D700 13 240 Talk:Nikon D7000 20 357 Talk:Nikon D80 22 391 Talk:Nikon D5100 Talk:Nikon D800 24 421 Talk:Nikon D90 26 456 Template talk:Nikon DSLR cameras Category talk:Nikon DSLR cameras 28 479 Talk:Nikon E3 30 510 Talk:Nikon F-401 alk:Nikon F-mount Talk:Nikon F3 32 518 Talk:Nikon FM10 34 531 Talk:Nikon NASA F4 36 562 Talk:Leonard Nimoy 38 580 Talk:Nimslo Talk:Rémi Ochlik 40 605 Talk:Olympus 35SP 42 619 Talk:Olympus C-310 Zoom 44 632 Talk:Olympus C-8080 Wide Zoom 46 645 Talk:Olympus Camedia C-700 Ultra Zoom 48 663 Category talk:Olympus cameras50 670 Talk:Olympus Corporation 52 688 Template talk:Olympus DSLR cameras 54 706 Category talk:Olympus DSLR cameras 56 710 Talk:Olympus E-158 740 Talk:Olympus E-3 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Geuthner (Paris)-1925 Informations détaillées 167 BAN PUBLIC BIBLIOTHEQUE CUJAS 1931/08 (N74). 23 VANESSA MOUTAFIAN / MICROFOR 1932/07 (N84). 32 1935/08 (N121). 17 LVMH SPIP SUITE PUBLICITE CHANEL HOMME SURFER/SAMANTHA ELITE MODEL BIKINI.COM 1934/10 (N111). 17 KATE MOSS EN PUNK REVISION EGLISE DE PARIS PLACE DU PANTHEON 1936/06 (N131). 36 1937/04 (N141). 28

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KHEOPS Déconnexion Aide Portail des Editions Dalloz Rechercher Retour à la recherche Vos 20 dernières recherches Votre liste Naviguer Free News, Magazines, Newspapers, Journals,… Traduire cette page Since 2003, The Free Library has offered free, full-text versions of classic literary works ... Terms of use | Copyright © 2012 Farlex, Inc. | Feedback | For webmasters | Submit ... Revue mnémotechnique. Instruction professionnelle notariale. Documents pratiques -[s.n.?] (Paris)-1927-1939 Informations détaillées 1934/05/15 (A7,N5). 124 CA Paris - Paris - CH. 04 B - 05/15648 - 09 juin 2006 Résumé : ... adressait à ce créateur pour des dessins de tapis ), la société D. et la société PLATYPUS avec laquelle cette dernière société avait conclu le 25 juin 1997 un ... Le tribunal de commerce s'étant, sur demande des parties, Modern philology : a quarterly journal devoted to research in modern ... 1904 (VOL1). 223 CA Aix-en-Provence - Aix-en-Provence - CH. 18 - 07/21031 - 20 janvier 2009 Résumé : ... 818,50 € - remboursement des droits de tapis payés par le salarié : 31.546,40 € - compensation financière du chef du travail les dimanches et jours fériés ( ... ('droit de tapis '), le matériel pédagogique utilisé qui était 1904/06 (VOL2)-1905/04. 229 CA Dijon - Dijon - CH. CIVILE 01 - 09/00173 - 04 mai 2010 Résumé : M. F., se plaignant de diverses malfaçons à l'issue des travaux, en particulier de la longueur excessive d'un « tapis enfourneur » fourni par la société ... [du] tapis enfourneur avec élévation à colonne », a ainsi reconnu qu'elle ... 1905/06 (VOL3)-1906/04. 393 CA Aix-en-Provence - Aix-en-Provence - CH. 04 C - 07/09595 - 27 novembre 2008 Résumé : ... M. exerçant sous l'enseigne LE ROI DU TAPIS PERSAN né le 29 Août 1940 à ATHENES, demeurant Le Roi du Tapis Persan - ... ... commercial pour l'exploitation d'un commerce de réparation et de vente de tapis et d'antiquités. VOL4)-1907/04. 275 CA Toulouse - Toulouse - CH. 02 SECT. 01 - 07/03405 - 14 janvier 2009 Résumé : ... à la SA NATEXIS LEASE les six métiers à tisser de marque Surzel objets du contrat, a autorisé la SA NATEXIS LEASE à faire enlever le matériel en tout lieu ... à la SARL V. 6 métiers à tisser de marque Surzel acquis auprès de la société ... VOL5)-1908/04. 418 CA Nîmes - Nîmes - CH. SOCIALE - 09/01440 - 09 mars 2010 Résumé : ... époque à laquelle l'employeur l'a affecté à nouveau au poste de tisseur à l'atelier RUBANS à l'usine de Mariac; - la SARL TEXTILES CEVENOLS avait conscience ou aurait dû avoir ... , tisseur et est resté affecté à ce poste jusqu'à l' ... 07 (VOL6)-1909/04. 197 CA Angers - Angers - CH. SOCIALE - 08/02431 - 22 décembre 2009 Résumé : ... le geste consistant à tirer de la main droite le palpeur d'un métier à tisser , La C. P.A. M de Cholet quant à elle fait valoir que : - le contradictoire a été respecté dès que la société ... le métier 47; La salariée a été obligée, ... Dalloz jurisprudence VOL7)-1910/04. 402 Nancy - Nancy - CH. SOCIALE - 06/03182 - 18 décembre 2007 Résumé : La CPAM des Vosges lui a notifié le 6 décembre 2005 que l'accident ne serait pas pris en ... était chargée de la surveillance de plusieurs métiers à tisser et de leur réapprovisionnement en bobines ; que la mise en place des 1910/07 (VOL8)-1911/04. 305 SECTION 2 - , Origine et évolution de la protection des articles de mode Créations vestimentaires et articles de mode - 2010 Résumé : L'édit somptuaire du 17 décembre 1485, signé par Charles VIII, interdisait les draps d'or à tous, ... plus changeant de la mode, la parure ; s'ordonnent autour d'elle tous les métiers annexes, des tisseurs aux brodeurs. Droit d'auteur VOL8)-1911/04. 346 CENTRE DE RECHERCHES D HISTOIRE ET DE PHILOLOGIE DE LA 4E SECTION 5 HEMM AGE DE ELOQUENCE 1980 L DROZ P593 HABIB BELBEY VOL9)-1912/04. 297 THE NEW ARTHURIAND ENCYCLOPEODA N J LACY SAMANTHA BIKINI MODEL P430 TAPESTRY VOL11)-1914/04. 281 DICTIONNAIRE DE SPIRITUALITE ASCETIQUE ET MYSTIQUE 7 1 2 CUVELIER CLAIRE P790 1914/05 (VOL12)-1915/04. 116 IDEM 8 1 52 55 SAMANTHA BIKINI MODEL 1915/05 (VOL13)-1916/04. 4 Cour de cassation - Chambre commerciale - 08-12.236, 08-12.434 - 09 juin 2009 Résumé : ... Monsieur Gary Y..., directeur de la société TAPESTRY , certifiait que la société SUPREMA lui avait fourni, durant l'année 2000, ... et commercialisés par la société HG, d'avoir dit que la société C&A s'est rendue (VOL14)-1917/04. 150 Visage caché, oeil policier par Robert Hanicotte - 08/03/2010 Résumé : Actualité juridique Droit administratif 417 2010 08 08-03-2010 Etude Visage caché, oeil policier La dissimulation du visage au regard de l'ordre public Après le ... Elle pourrait nourrir un nouveau fantasme sécuritaire : le délit de faciès caché. VOL15)-1918/04. 106 CA Rouen - Rouen - CH. 01 CABINET 01 - 08/03353 - 28 janvier 2009 Résumé : Celui ci, dans son rapport du 5 décembre 2003, a retenu la rupture d'une soupape et ... concernant la cause de l'avarie du moteur de la vedette, que l'examen du faciès de rupture de la soupape d'admission du second VOL16)-1919/04. 273 ) Le réaménagement complet d'un château en vue de créer 16 logements individuels transforme le type d'habitat, et même s'il s'agit toujours de locaux d'habitation, opère, compte tenu notamment du nombre de logements créés, un changement de destination au sens des dispositions des... - Cour administrative d'appel de Lyon - 07/10/1997 Résumé : (2) Le réaménagement complet de locaux aménagés à usage de dortoirs de colonie de vacances en vue ENSA 5 VERSAIILES ARCHITECTURELa fin de l'instruction par Christian Guéry - 13/07/2007 Résumé : 1) L'absence de véritable statut du suspect écartèle la garde à vue entre deux pôles inconciliables : ... » 4) Le témoin assisté est devenu un zombie procédural que le monde entier ne nous envie pas : quel personnage est- VOL17)-1920/04. 449 De l'irresponsabilité à la responsabilité pénale des mineurs délinquants ou relecture des articles 1 et 2 de l'Ordonnance du 2 février 1945 par Christine Lazerges - 15/03/1995 Résumé : » Oui, Madame Tamalet, vous avez raison de dire : « La grandeur de l ... oh pas dangereux, abrutis par des camisoles chimiques, zombies au regard vide, aux muscles mous, tous parqués dans une grande salle où ils fabriquent des éponges à ... VOL18)-1921/04. 148 La fin de l'instruction par Christian Guéry - 13/07/2007 Résumé : 1) L'absence de véritable statut du suspect écartèle la garde à vue entre deux pôles inconciliables : ... » 4) Le témoin assisté est devenu un zombie procédural que le monde entier ne nous envie pas : quel personnage est-il donc, ... VOL20)-1923/07. 164 Christmas actually. VOL21)-1924/05. 247 Anno Domini. VOL22)-1925/05. 223 B.C or B.C.E.? VOL23)-1926/05. 89 B.C. R.I.P. VOL24)-1927/05. 314 Anno Domini: Jesus through the centuries. VOL25)-1928/05. 116 Anno Domini: Two millennia of Christian art and impact. VOL26)-1929/05. 87 Variations sur la date par Blanche Sousi-Roubi - 15/03/1991 Résumé : Pour mesurer le temps de la vie en société, il a fallu faire coïncider le mieux possible ces temps ... la fondation de Rome(9), la naissance de Jésus - Christ (10), l'adoption du calendrier julien(11), celle du calendrier grégorien(12), ... VOL27)-1930/05. 254 Le droit : une comédie humaine par Nicolas Dissaux - 15/07/2011 Résumé : N'incarne-t-elle pas, depuis le 5e siècle avant Jésus - Christ , l'irréductible droit naturel ? ... La question des droits d'auteur lui tenait même tellement à coeur qu'outre divers mémoires consacrés à leur défense(19), VOL29)-1932/05. 97 La réflexion éthique au sein des établissements de santé : où en est-on ? par Christilla Glasson - 31/12/2010 Résumé : Le serment d'Hippocrate témoigne qu'au cinquième siècle avant Jésus - Christ , on s'interrogeait déjà sur les devoirs du médecin envers le patient. ... S'ils ont parfois besoin d'un éclairage ponctuel face à un dilemme, ils ont VOL30)-1933/05. 199 Victimes de guerre et des persécutions : la Cour de justice entre justice et injustice(1) par Prodromos Mavridis - 15/10/2007 Résumé : Plusieurs siècles d'histoire nous montrent cependant que l'homme est fait pour le ... C'est en ces termes que Thucydide décrivait la guerre du Péloponnèse au Ve siècle avant Jésus - Christ , en évoquant avec lucidité les HABIB BELBEY RETOUR VERS L ORDRE KE SILVER FLAMMARION P 179 HAYDN VERSUS VANYNA HOTEL DE VILLE DE PARIS ET ETUDIANTE DROIT PARIS 2 VOL31)-1934/05. 347 § 2 - Historique Prostitution - Proxénétisme - Racolage par Bruno PY - mai 2006 (dernière mise à jour : octobre 2010) Résumé : ... une constitution plus libérale, organisa, au Ve siècle avant Jésus - Christ , des dictérions pour le plaisir VOL32)-1935/05. 81 La Convention franco-algérienne relative aux enfants issus de couples mixtes concerne les seuls enfants légitimes. Refus du droit de visite et d'hébergement à un père algérien pour des motifs graves par Christine Choain - 13/04/1995 Résumé : Notons que, à défaut, il resterait encore la qualification de violence ... Pratique attestée dès le IIIe millénaire avant Jésus - Christ en Egypte et répandue sur tous les continents où elle touchait en 1991 plus d'un demi-milliard ... Matière : Civil - Thème : Famille - Personne VOL33)-1936/05. 82 Le refus de délivrer le gueth ne peut être sanctionné que par des dommages intérêts, cette délivrance ne pouvant être obtenue sous astreinte par Eric Agostini - 19/09/1991 Résumé : Au Ve siècle avant Jésus Christ un document provenant de la communauté d'Elephantine (Ile du Nil en aval du premier barrage d'Assouan) atteste que la femme ... (5) V. la règle du rabbin Samuel, 3e siècle après Jésus - VOL34)-1937/05. 112 Cour d'appel de Versailles - 1996-2195 - 18 mars 1998 Résumé : ... octobre 1991 un dessin représentant un Christ moribond avec l'inscription : "Je suce était son nom" par Robert Obscène" et "Alain Porno de l'Acadébite" ... représentant le Christ et les apôtres au pied de la croix portant VANYNA ET CAROLYN MURPHY HOTEL DE VILLE DE PARIS VOL35)-1938/05. 230 Cour de cassation - Chambre criminelle - 09-87.631 - 26 mai 2010 Résumé : n'était pas expert, mais président du Grepal (groupe de recherche européen pour l ... et présentée comme datant du moyen empire égyptien (1878-1843 avant Jésus - Christ ), dont l'authenticité avait soulevé une VOL36)-1939/05. 257 Cour de cassation - 1re chambre civile - 05-15.822, 05-16.001 - 14 novembre 2006 - Bull. 2006, I, n° 485, p. 417 Résumé : ... la cour d'appel a énoncé que cette affiche, dont la recherche esthétique n'était pas contestée, reproduisait à l'évidence la Cène de Jésus - Christ . que cet événement fondateur du christianisme, lors duquel Jésus - Christ institua le ... VOL37)-1940/05. 265 Art. 1 - Faute Responsabilité (en général) par Philippe le TOURNEAU - mai 2009 (dernière mise à jour : janvier 2012) Résumé : La loi « veille » sur les citoyens : qui souffre d'un préjudice ... en souvenir de la lex Aquilia du droit romain, de 287 ou 286 avant Jésus - Christ , considérée parfois comme la lointaine ancêtre des articles 1382 et 1383 du Philological quarterly : a journal devoted to scholarly investigation ... TB,VOL20). 25 Cour de cassation - Chambre sociale - 98-42.380 - 11 octobre 2000 Résumé : Cour de cassation Chambre sociale 11 octobre 2000 98-42.380 M. Aldo Lorenzon Association française de l'Eglise de Jésus - Christ des Saints des derniers ... de l'Eglise de Jésus - Christ des Saints des derniers jours, les conclusions de Mme ... VOL1). 49 Une journée avec… un notaire - par A. Coignac - 08/09/2010 Résumé : ... professions du droit, dont l'existence remonterait au IIIe siècle après Jésus - Christ , à l'époque du Bas-Empire romain. ... Par conséquent, son titre, l'étude au sein de laquelle il exerce et les relations qu'il entretient avec VOL2). 172 Une affiche commerciale parodiant La Cène de Léonard de Vinci est injurieuse pour les catholiques - Cour d'appel de Paris - 08/04/2005 Résumé : B 8 avril 2005 05/06086 JC Decaux Publicité Lumineuse (Sté) ... alors que la symbolique qui s'attache au dernier repas de Jésus avec ses apôtres est manifestement détournée à des fins de publicité commerciale par une (VOL3). 53 VANYNA ANCIENNE SALARIEE HOTEL DE VILLE DE PARIS APPARITION BIBLIOTHEQUE ADMINISTRATIFS PUIS CONTRACT HIV AVEC BRAD PITTCA Douai - Douai - CH. 09 - 08/00458 - 04 juin 2008 Résumé : ... en l'espèce en demandant aux enfants de sucer son sexe, avec ces circonstances que les faits ont été commis sur des mineurs de 15 ans, ... A. avait en effet déclaré: papa nous oblige à sucer son zizi. ... à sucer son VOL4). 337 CA Douai - Douai - CH. 07 SECT. 02 - 05/05223 - 22 février 2007 Résumé : ... «viens je vais te la mettre dans le fion, suce ma bite pour un chichon» ; Qu'en répression de ces faits, Patrick M. ... né d'une précédente union le 10 mai 1988 ; Attendu qu'elle ne justifie pas précisément des conditions VOL5). 162 CA Amiens - Amiens - CH. SOCIALE 05 CABINET A - 09/05457 - 26 octobre 2010 Résumé : ... relatés par les témoins de la scène pour finalement reconnaître en toute fin d'entretien que suce boules était bien l une de vos expressions. ... B., l'insultant de suce boules et que vous n étiez pas comme lui un suceur de 1927 (VOL6). 192 CA Caen - Caen - CH. DES APPELS CORRECTIONNELS - 09/00668 - 07 octobre 2009 Résumé : ... cette dernière avait l'attention attirée le samedi 24 février 2007 par les propos de sa petite fille qui parlait de nénette et suce nénette . Elle interrogeait Angèle qui lui disait que papa me demande de lui sucer la nénette ). VANYNA ET JAMEL CA Poitiers - Poitiers - CH. CIVILE 01 - 09/03603 - 12 février 2010 Résumé : CIVILE 01 12 février 2010 09/03603 Lionel CHERGUY Beatrice CHERGUI, S. A.S. le LOGIS, bureau d' aide juridictionnelle de POITIERS Monsieur Xavier SAVATIER, ... représenté par la SCP GALLET ALLERIT, avoués à la Cour, assisté de Maître Karine ... VOL7). 138 CA Montpellier - Mont - CH. CORRECTIONNELLE 03 - 08/00733 - 14 janvier 2009 Résumé : APPELS : Par déclaration faite au greffe par son avocat le 24 décembre 2007 Monsieur G., libre, ... sur sa réponse négative elle lui avait affirmé que Richard G. lui avait sucé la chichounette ; une enquête était alors ouverte. (VOL8). 241 CA Rennes - Rennes - CH. 07 - 07/05951 - 21 octobre 2009 Résumé : ... 07/05951 S. C.I. HOLLEBECQ S. C.I. DES MARAIS DE SUCE ET ENVIRONS C/ M. Guy B. Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, ... C.I. DES MARAIS DE SUCE ET ENVIRONS Ferme de Mauchamps VOL9). 102 Cour de cassation - Chambre criminelle - 11-81.804 - 09 novembre 2011 Résumé : ... pratiquer des attouchements, lui faire sucer son sexe, avant de se masturber ; que les faits se sont VOL10). 267 CA Pau - Pau - CH. SOCIALE - 11/01805 - 19 janvier 2012 Résumé : APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 07 Novembre 2011, devant : Monsieur PUJO SAUSSET, ... à l'attention de Monsieur Frédéric T., son directeur, les paroles suivantes « vous, il faut vous sucer pour avoir de bons plannings ». (VOL11). 147 CA Montpellier - Mont - CH. CORRECTIONNELLE 03 - 11/00048 - 13 avril 2011 Résumé : ... tenant les cheveux, avoir demandé « de le sucer » alors qu'il avait ouvert sa braguette et exhibé son sexe et enfin avoir déboutonné le pantalon et baissé ... Qu'ensuite, en la tenant par les cheveux, il lui avait demandé « de le sucer » ... Dalloz jurisprudence VOL12). 147 Cour de cassation - Chambre criminelle - 07-88.090 - 04 juin 2008 Résumé : leur avait, chacun à leur tour, introduit son sexe dans la bouche en leur demandant de le sucer , ses frères Mathieu et Yohann lui disant, peu après, ... faire des « cochonneries » sur eux et les « sucer », mais ont été, VOL13). 62 CA Montpellier - Mont - CH. CORRECTIONNELLE 03 - 09/01410 - 06 octobre 2010 Résumé : A l'appel de la cause à l'audience publique du 08 SEPTEMBRE 2010 Madame la ... propos suivants à la caissière: « vient me sucer , fais moi une pipe » etc, puis, en la présence du témoin, avait continué à proférer le VOL14). 101 CA Toulouse - Toulouse - CH. 03 - 07/00094 - 23 mai 2007 Résumé : 03 23 mai 2007 07/00094 Monsieur SUQUET, Monsieur TREMOUREUX TGI Toulouse, ... suivantes : va te faire enculer, bâtard, suceur de bites, je fais ce que je veux, fils de pute, j'encule ta mère, sale putain d'arabe de merde' ; Attendu que, ... VOL15). 180 Variations sur la date par Blanche Sousi-Roubi - 15/03/1991 Résumé : Pour mesurer le temps de la vie en société, il a fallu faire coïncider le mieux possible ces temps ... la fondation de Rome(9), la naissance de Jésus - Christ (10), l'adoption du calendrier julien(11), celle du calendrier (VOL16). 229 Le droit : une comédie humaine par Nicolas Dissaux - 15/07/2011 Résumé : N'incarne-t-elle pas, depuis le 5e siècle avant Jésus - Christ , l'irréductible droit naturel ? ... La question des droits d'auteur lui tenait même tellement à coeur qu'outre divers mémoires consacrés à leur défense(19), ... VOL17). 121 Cour Administrative d'Appel de Nancy - 3ème chambre - 07NC00125 - 28 juin 2007 - Inédit au Recueil Lebon Résumé : ... professionnelle d'installateur sanitaire, dite « année zéro », afin de lui permettre une mise à niveau et une découverte des formations professionnelles ; ... X, au titre des frais exposés et non compris dans les dépens, VOL18). 71 CA Versailles - Versailles - CH. 12 SECT. 02 - 09/09302 - 06 janvier 2011 Résumé : APPELANTE ** S. A. MONOPRIX, RCS NANTERRE 552 018 020, ayant son siège ... représentant un lapin blanc, portant des lunettes noires et un noeud papillon, et d'une marque verbale "LAPIN BLANC", reprochant à la société Monoprix la diffusion d' ... VOL19). 261 Cour de cassation - Chambre criminelle - 00-88.242 - 05 septembre 2001 Résumé : Cour de cassation Chambre criminelle 5 septembre 2001 00-88.242 X... ... enfant de propos salaces : " tailler une pipe , branler, mettre au tapin, putes, nichons" ; que le mineur indique tout connaître des rapports sexuels : Studies in philology / published under the direction of the ... 1907 (VOL2). 41 A Caen - Caen - CH. 03 SECT. SOCIALE - 10/00909 - 01 mars 2010 Résumé : Par jugement du 1er mars 2010 le conseil de prud'hommes d ... l'aurait désignée comme « puant la pisse », ou traité de « chaudasse »en lui demandant de lui montrer ses « loches », tout en accusant ses enfants « de voler à Champion » ; ... 1908 (VOL3). 55 CA Reims - Reims - 10/00517 - 14 juin 2011 Résumé : COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT ... Le 12 juin 2000 toutefois, Monsieur G. devait consulter en urgence le professeur L. qui constatait une nécrose avancée du prépuce . Une posthectomie (ablation du prépuce ) était réalisée en urgence. VOL4). 32 protection du droit à la vie du journaliste embarqué dans une opération policière par Jean-Pierre Marguénaud - 24/11/2011 Résumé : ... journaliste embarqué dans une opération policière (CEDH, 2e section, 14 juin 2011, n° 30812/07, Trévalec c/ Belgique) On connaît, ... Les journalistes ne sont pas seulement embarqués dans des actions militaires :VANYNA HOTEL DE VILLE DE PARIS ARRETE PAR HABIB BELBEY BILIOTHEQUE ADMNISTRATIVE DE PARIS VOL5). 19 CA Lyon - CH. 04 - 09/01438 - 23 octobre 2009 Résumé : ... : Le 3 mai 2008, les services de police étaient requis afin de se rendre sur les lieux d'une agression survenue 24 rue Charles de Gaulle à Saint ... Selon lui, il avait été embarqué par les policiers alors qu il buvait une VOL6). 8 Comment conduire un projet de vidéoprotection au niveau intercommunal ?(1) par Luc Strehaiano - 16/07/2011 Résumé : Toujours dans cette logique, la CAVAM a intégré les polices municipales en 2005 pour ... Les policiers municipaux, les ASVP et leurs véhicules sont tous équipés d'une balise individuelle et d'une cartographie embarquée pour le chef de police .ARRESTATION DE VANYNA HOTEL DE VILLES DE PARIS ET TROUPES DE COMEDIENS 1911 (VOL7). 12 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DE LA SALUBRITE - Embarquement de vidanges - Conseil d'Etat - 22/01/1904 Résumé : ... Retrait de permission - L'arrêté, par lequel le préfet de police retire à une société ayant pour objet l'exploitation des vidanges, l'autorisation d' embarquer des matières à ... COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DE LA SALUBRITE - ... 1911 (VOL8). XVIII Index alphabétique Marine marchande par Corinne TOURET - février 1999 (dernière mise à jour : octobre 2010) Résumé : ... Économat 55 Embarquement clandestin 54 Emprisonnement disciplinaire 22 Engin ... 56 étranger 9, 65, 101 s. naufrage 61 police intérieure 39 s. Officier Capitaine Opposition 107 Défaut Outrages 41 Passager clandestin 1912 (VOL9). 14 Par individu embarqué. Membre d'équipage Abandon de poste par André COLLET - mars 2001 Résumé : 15 L'article 470 envisage l'hypothèse de tout individu embarqué (marin, militaire ou civil) qui abandonne sans ordre et en violation des consignes reçues ... s'il s'agit d'un individu embarqué , elle est de deux ans VOL10). 23 La protection du droit à la vie du journaliste embarqué dans une opération policière par Jean-Pierre Marguénaud - 24/11/2011 Résumé : ... à la vie du journaliste embarqué dans une opération policière (CEDH, 2e section, 14 juin 2011, ... Les journalistes ne sont pas seulement embarqués dans des actions militaires : ils peuvent l'être aussi dans des 1913 (VOL11). 24 Titre non disponible - Cour administrative d'appel de Bordeaux - 27/03/2007 Résumé : ... qu'ils ont été embarqués , sous escorte militaire , le 10 mai 1944, à la demande du préfet, dans un train de déportés partant de la gare de Toulouse-Matabiau ... Article 2 : La demande présentée par MM. BZY et X devant le HOTEL DE VILLE DE PARIS VOL12). 85 CA Nancy - Nancy - CH. CIVILE 01 - 05/02733 - 15 janvier 2007 Résumé : ... encore possible, sa fermeture provisoire n'ayant été décidée que par arrêté du 17 juin 2005. ... La commune de PONT A MOUSSON ajoute que les appelants ne peuvent utilement faire état de la fermeture provisoire de l'aire communale d'accueil, ... VOL13). 52 Cour administrative d'appel de Bordeaux - 2e chambre - 97BX00329 - 08 juin 1998 - Inédit au Recueil Lebon Résumé : Inédit au Recueil Lebon Cour administrative d'appel de Bordeaux 2e chambre 8 ... Mimizan a ordonné la fermeture du bâtiment communal dans lequel il exploite une entreprise de spectacles, ne présente pas un caractère de nature à justifier qu' ... 1917 (VOL14). 102 Conseil d'Etat - 10ème et 8ème sous-sections réunies - 67618 - 15 janvier 1992 Résumé : Compte tenu des jours habituels de fermeture des mairies concernées, qui ont été compensés par des ouvertures à des jours où elles n'étaient pas ouvertes ... Compte tenu des jours habituels de fermeture des mairies ... VOL15). 147 Expropriation. Enquête, Durée de l'enquête, art. R. 11-4-2° c. expr par Claude Morel, Martine Laroque - 15/06/1992 Résumé : Revue de droit immobilier 191 1992 02 15-06-1992 Observations Expropriation. ... que les jours habituels de fermeture des mairies concernées ont été compensés par des ouvertures à des jours où elles n'étaient pas ouvertes normalement. VOL16). 328 Art. L. 265 - CODE ÉLECTORAL – Mis à jour le 15/04/2012 Résumé : Toutefois, les signatures de chaque candidat ne sont pas exigées pour la déclaration de candidature des ... 12 Même en l'absence de manœuvre, l'avancement inopiné de l'heure normale de fermeture de la mairie , ayant empêché certains candidats d' 1920 (VOL17). 118 appartenait au département, en sa qualité de propriétaire des immeubles affectés par les désordres litigieux, de rechercher la responsabilité des constructeurs à raison de ces désordres sur le fondement des principes dont s'inspirent les articles 1792 et 2270 du code civil, alors même qu'il avait... - Conseil d'Etat - 17/06/1998 Résumé : Il appartenait au département, en sa qualité de propriétaire des immeubles affectés par les désordres ... aurait subi du fait de la fermeture de la mairie -école ; que la demande relative à ce chef de préjudice doit donc être VOL18). 226 CA Lyon - CH. CIVILE 01 B - 10/06536 - 30 octobre 2008 Résumé : Le même jour, la mairie de Villeurbanne a pris un arrêté de péril non imminent avec injonction à la SCI de faire effectuer les travaux urgents et un arrêté ... à l'arrêté de fermeture administrative pris par la mairie , que l'acte VOL19). 209 Art. R. 2213-8-1 - CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES – Mis à jour le 11/04/2012 Résumé : 2223-42, attestant que le décès ne pose pas de problème médico-légal et que le défunt n'était pas atteint par ... Par dérogation aux dispositions qui précèdent, en cas de fermeture de la mairie , ces formalités sont 1923 (VOL20). 138 Déclaration de candidature n'ayant pu être enregistrée par le sous-préfet dès lors que, contrairement aux prescriptions de l'article L265 du code électoral, elle n'était pas accompagnée d'un certificat du maire attestant que les membres de la liste étaient inscrits sur les listes électorales de la commune... - Conseil d'Etat - 16/12/1996 Résumé : ... et après la fermeture des bureaux de la mairie , il ressort de l'instruction que le maire, présent dans la commune et informé téléphoniquement de la demande, ... et après la fermeture des bureaux de la mairie , il ressort de 1924 (VOL21). Volume de périodique en 317 Art. R. 2213-8 - CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES – Mis à jour le 11/04/2012 Résumé : Par dérogation aux dispositions qui précèdent, en cas de fermeture de la mairie , ces formalités sont accomplies dès sa réouverture. La déclaration préalable au transport mentionnée à l'article R. 2213-7 indique la date VOL22). 121 Cour de cassation - 3ème chambre civile - 75-10.196 - 15 juin 1976 - Bulletin des arrêts Cour de Cassation Chambre civile 3 N. 267 P. 206 Résumé : ... INSTALLEE LA MAIRIE , IMPLANTE EN BORDURE DU CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° ... EN CESSATION DU TROUBLE, EN ENLEVEMENT DE TOUTE FERMETURE DU PASSAGE ENTRE LA MAIRIE ET L'IMMEUBLE MONTANE AFIN DE PERMETTRE L'EXERCICE DU TOUR D'ECHELLE ... (VOL23). 61 nouveau décret de simplification des opérations funéraires - par M.-C. de Montecler - 08/02/2011 Résumé : L'objectif est de permettre ces opérations même en cas de fermeture de la mairie . De même, le transport du corps avant mise en bière pourra être réalisé avant la déclaration du décès à la mairie si celle-ci est fermée. Matière : Administratif - Thème : Collectivité territoriale | Police VOL24). 194 Droit uniforme de la vente internationale de marchandises par Claude Witz - 22/02/2007 Résumé : Rares sont les notes discordantes qui mettent en doute la réussite de l'entreprise (V. Gillette et Scott, ... qui n'y est pas encore partie (sur ce retard, V. Moss , Why the United Kingdom has not ratified the CISG, colloque de VOL26). 127 Systèmes d'analyse du stress dans la voix : vrais détecteurs de mensonges ?(1) par John J. Palmatier - 17/03/2008 Résumé : Nous avons choisi d'interroger Monsieur John J. Palmatier, dont l'intérêt pour les méthodes « d'expertise de ... Une commission du Congrès a été constituée, dont les audiences étaient présidées par le représentant de la Californie, John E. Moss . VOL27). 317 Cour de cassation - 1re chambre civile - 93-17.174 - 21 novembre 1995 Résumé : Cour de cassation 1re chambre civile 21 novembre 1995 93-17.174 société Libre Service Consigne, LSC, ... Armée, 75116 Paris, 2 / de la société de droit Norvégien Trioving, AS, dont le siège est Varnavier Hoyden N 1500, Moss (Norvège),CA Paris - Paris - CH. 05 B - 05/23026 - 15 mai 2008 Résumé : ... , S. A. ARTE France SCP Ayme RAVAUD Le GUEN, S. A. MEDIAMETRIE Madame ... Télévision Européenne) avec ARTE DEUTSCHLAND TV GmbH, a pour mission de concevoir, réaliser, diffuser des émissions de télévision à caractère culturel nationalSemaine rose par Félix Rome - 03/03/2011 Résumé : Mardi - Sous la baguette du maestro, les duos de rapporteurs jouent leurs partitions et les rapports se succèdent les uns et les autres ... « Thèse cinq étoiles », s'exclame un rapporteur, « Oeuvre d' extra - terrestre », SUITE X TRO VOL28). 479 ... ... Régimes de communauté : qualification des indemnités allouées en raison d'une invalidité ou d'une incapacité permanente partielle par Bernard Vareille - 15/12/2005 Résumé : Aussi est-il permis de soutenir que l'indemnité compensatrice de la perte de revenus, tout en figurant en propriété dans la ... Balancement classique, qui rythme le droit des régimes matrimoniaux comme les maracas la musique latino-américaine !ANTHONY KEARNS MAISON HEINERICH HEINE PARIS DANCEUR DE MARACAS ORLANDO USA 1932 (VOL29). 133 1935 (VOL32). 185 1938 (VOL35). 348 EUROGIFT KHEOPS P65 Lexique hiéroglyphique Lambert, Roger 1925 BAN PUBLIC BIBLIOTHEQUE CUJAS 1940 (VOL37). 10

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KHEOPS La Revue mnémotechnique. Instruction professionnelle notariale. Documents pratiques -[s.n.?] (Paris)-1927-1939 Informations détaillées 1934/11/15 (A7,N10). 246 1.Bibliothèques de Mines ParisTech Catalog › Results of Search for ... ... sur le catalogue du réseau documentaire Mines ParisTech ...Le tableau de bord, outil de gestion, une comparaison France - Etats-Unis [Texte imprimé] / Groupe HEC [Direction de la recherche] ; Jack Gray, Yvon PesqueuxÉdition: Jouy-en-Josas : Groupe HEC, 1991 Revue des lectures 2. 1926/01/15 (A14,N1)-1926/12/15 (A14,N12). 658 3.658 4. L'entreprise face à ses valeurs : cartographier les tensions et développer la synergie [Texte imprimé] / Charles Hampden-Turner ; trad. de l'américain par Florence PabanÉdition: Paris : les Éd. d'Organisation, 199258-Clamecy : Impr. Laballery 1927/01/15 (A15,N1)-1927/08/15 (A15,N8). 236 Cartographie assistée par ordinateur [Texte imprimé] / Henri PornonÉdition: Paris : Hermès, 198958-Clamecy : Impr. LaballeryDescription: 1 vol. (62 p.) : ill., couv. ill. en coul ; 23 cm 1927/09/15 (A15,N9). 876 recueil des données cartographiques / Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, Service technique de l'urbanisme ; Ministère de l'environnement, Délégation à la qualité de la vie, Atelier central de l'environnementExtrait de: Environnement et aménagement. Cartes utiles, 1 1927/10/15 (A15,N10). 1019 Les modèles de simulation en géographie [Texte imprimé] / André DauphinéÉdition: Paris : Économica, 1987Paris : Impr. JouveDescription: 1 vol. (187 p.) : ill. ; 24 cm Disponibilité: pour le prêt: Paris[EMP 109.628] (1). Analyse et conception de scanners laser mobiles dédiés à la cartographie 3D d'environnements urbains [Texte imprimé] / par Hyun-Jae Yoo ; sous la direction de François GouletteÉdition: [S.l.] : [s.n.], 2011 1927/11/15 (A15,N11). 1124 Bulletin du Comité français de cartographieÉdition: Paris Disponibilité: Exemplaires disponibles en consultation : Fontainebleau[EMFP1129] (1). 1927/12/15 (A15,N12). 1239 CARTOGRAPHIE ET TELEDETECTION. [ [Texte imprimé]] / {C. Bardinet, H. Verstappen, I. Matsuda}Édition: CAEN : ENSMP, 1984Description: 01 VOL.,3 P. ; 30 CM 1928 (A16). 339 Cartographie géostatistique de la bathymétrie sur l'extension du port du Havre ; Rapport d'avancement no. 1 / O. El Goulli, C. de FouquetDescription: 27 p. Disponibilité: Exemplaires disponibles en consultation : Géostatistique[N-10/01/G] (1). Cartographie numérique en géologie de surface : application aux altérites à silex de l'ouest du Bassin de Paris [Texte imprimé] / Florence QuesnelÉdition: Orléans : Éd. BRGM, 1997Description: 1 vol. (430 p.) : ill. en noir et en coul., cartes (some col.) ; 30 cm 1928/09/15 (A16,N9)-1928/12/15 (A16,N12). 115 Cartographier la géométrie d’un réservoir multicouches / Sonia Hammami ; Superviseur: G. Le Loc'h Disponibilité: Exemplaires disponibles en consultation : Géostatistique[S-450] (1). CATALOGAGE DES DOCUMENTS CARTOGRAPHIQUES.REDACTION DE LA DESCRIPTION BIBLIOGRAPHIQUE.Édition: PARIS : Association française de normalisationDescription: 01 VOL.,75 PHB cavités souterraines de la région parisienne : classification, conditions d'existence, méthodes de détection / par Jean du MouzaÉdition: Paris : Université de Paris 6, 1975Description: 293 p. : Ill./Cartes ; 30 cm + Pochette avec 6 cartes et 4 fig. Contribution à la cartographie géotechnique de la Ville de Paris : le XIIIe arrondissement [Texte imprimé] / par Jean-François BroquetÉdition: Paris : Université de Paris VI, 1976Description: 1 vol. (197 p.) : ill. ; 30 cm + 5 cartes dépl. 1929/01/15 (A17,N1). 89 Etude sur la réalisation de cartographies de la qualité de l'air dans les zones peu/pas couvertes par les réseaux de stations fixes à l'aide de méthodes géostatistiques ; Rapport final / C. de Fouquet 1930/01/15 (A18,N1)-1930/06/15 (A18,N6). 390 Evaluation géologique des risques d'instabilité en surface de la craie : application à la cartographie des risques sous plate-forme ferroviaire / Gilles WarluzelÉdition: Paris : ENSMP, 2000 1930/07/15 (A18,N7)-1930/12/15 (A18,N12). 1054 fabrication des cartes géologiques de la France au Bureau de Recherche Géologiques et Minière / Jacques BodelleÉdition: Paris : [s.n.], 1968Description: 5 p ; 27 cm Disponibilité: pour le prêt: Fontainebleau[EMF T BOD] (1). 1931/01/15 (A19,N1)-1931/06/15 (A19,N6). 369 Forum international de l'instrumentation et de l'information géographiquesÉdition: Paris : AFI3G, 1989Description: 2 vol.(905 p.) ; 21 cm 1931/07/15 (A19,N7)-1931/12/15 (A19,N12). 939 GEOSTATISTIQUE ET CARTOGRAPHIE AUTOMATIQUE : APPLICATION AUX DONNEES SISMIQUES / EDUARDO MURILLO OLAYOÉdition: [S.l.] : [s.n.], 1982Description: 105 P. ; 30 cm Disponibilité: pour le prêt: Fontainebleau[EMF 8240-8] (1). Krigeage et splines en cartographie automatique : application à des exemples pétroliers [Texte imprimé] / Olivier DubruleÉdition: [S.l.] : [s.n.], 1981 1932/01/15 (A20,N1)-1932/06/15 (A20,N6). 416 Télédétection et cartographie thématique en archéologie / responsable de la publication Emilio BarisanoÉdition: Paris : Ed. du Centre national de la recherche scientifique, 1988Description: 214 p. : Ill. en noir et en coul. ; 24 cm 1932/07/15 (A20,N7)-1932/12/15 (A20,N12). 1053 Utilisation des clothoides dans la cartographie numérique [ [Texte imprimé]] / Dan EderyÉdition: Paris : ENSMP, 2002Description: 2 vol. 14 f. + 60 f. : Ill. ; 30 cm Disponibilité: pour le prêt: Paris[EMP 156.064 CCL.5949 (1)] (4). Dépôts d'hydrocarbures : les risques d'incendie et d'explosion, la prévention, l'intervention / exposé de Mr. ChiracÉdition: S.L. : [s.n.], 1974Description: Pagin. multiple ; 30 cm 1933/01/15 (A21,N1)-1933/06/15 (A21,N6). 414 Evaluation des propriétés d'extinction des fumées dans un modèle d'incendie en compartiments / Barakat M., Souil J.M., Breillat C., [et al.]Édition: Clamart : EDF-DER, 1996Description: 13 p. ; 30 cm 1933/07/15 (A21,N7)-1933/11/15 (A21,N11). 820 Formalisation et gestion des connaissances dans la modélisation du comportement des incendies de forêt : thèse... [Texte imprimé] / par Aldo Napoli ; [sous la dir. de] Pierre Carrega 1933/07/15 (A21,N7)-1933/11/15 (A21,N11). 971 Nouveaux réfrigérants et incendie : essais d'inflammation de fuites de gaz frigorigènes type isobutane et propane, résultats et conclusions sur les limites d'emploi [ [Texte imprimé]] / Denis ClodicÉdition: ENSMP, 1997 Sécurité contre l'incendie dans les établissements recevant du public (E.R.P.) ; Dispositions générales et instructions techniquesÉdition: Paris : Direction des journaux officiels, 1993Description: XXV-268 p. : Ill./Couv. ill. en coul. ; 21 cm 1934 (A22,N2)- (A22,N8). 355 Les tableaux de bord sociaux : pilotage, animation, décision [Texte imprimé] / Bernard MartoryÉdition: Paris : Nathan, 199214-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet 1934/09/15 (A22,N9)-1934/12/15 (A22,N12). 1333 Balanced scorecard versus French tableau de bord : beyond dispute, a cultural and ideological perspective [Texte imprimé] / Groupe HEC, Direction de la recherche ; Annick Bourguignon, Véronique Malleret, Hanne NørreklitÉdition: Jouy-en-Josas : Groupe HEC, 2001 Construire des indicateurs et tableaux de bord [ [Texte imprimé]] / sous la direction de Pierre CarboneÉdition: Villeurbanne : Presses de l'Enssib, Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèq, DL 2002Description: 1 vol. (XIV-256 p.) ; 21 cm 1935/01 (A23,N1)-1935/06 (A23,N6). 481 CONTROLE (LE) DE GESTION DANS UN ORGANISME SOUS TUTELLE : MISE EN PLACE DE TABLEAUX DE BORD A LA SECURITE SOCIALE. / {F. Engel, P. Garnier}Édition: PARIS : ENSMP, 1979 1935/01 (A23,N1)-1935/06 (A23,N6). 170 La dispersion des performances des entreprises : tableau de bord des secteurs industriels / Ministère de l'industrie, de la poste et des tétécommunications, Direction générale des stratégies industriellesÉdition: Paris : SESSI, 1996 1935/07/15 (A23,N7). 797 Étude des tableaux de bord en gestion de production : simplification du spécifique BaaN pour la réception des articles façonnés / Valentine Arnaud, Bertrand MulliezÉdition: Paris : ENSMP, 2004 1935/09/15 (A23,N9). 1072 Gestion financière des PME-PMI : les tableaux de bord [Texte imprimé] / Sarun KhathÉdition: Paris : Ed. De Vecchi, 1999impr. en Italie 1935/10/15 (A23,N10). 1182 Mise en place d'un tableau de bord de gestion des centres d'aide par le travail : rapport final / Patrick GarnierÉdition: Paris : ENSMP, 1990Description: Non paginé ; 30 cm Disponibilité: pour le prêt: Paris[EMP 139.727 CCL.5490] (1). catalogue du réseau documentaire Mines ParisTech PMSI et tableaux de bord : synthèse du groupe de travail sur le PMSI et la tutelle des hôpitaux / F. Engel, J.C. Moisdon ; ENSMP CGSÉdition: 1986Description: 1 vol. ; 30 cm Disponibilité: pour le prêt: Paris[EMP 144.195 CCL 5656] (1). 1935/11/15 (A23,N11). 1307 POUR UN TABLEAU DE BORD COMMUNAL.Édition: PARIS : ENSMP, 1980Description: 01 VOL.,26 P. ; 30 CM Disponibilité: pour le prêt: Paris[EMP 133.145 CCL.5283] (2), Fontainebleau[EMF 3915(060)] (1). ODAS BD SAINT MICHEL 1935/12/15 (A23,N12). 1489 POUR UN TABLEAU DE BORD DES CENTRES D'AIDE PAR LE TRAVAIL / {S. Fernez, P. Garnier}Édition: PARIS : ENSMP, 1987Description: 01 VOL.,30 P. ; 30 CM Disponibilité: pour le prêt: Paris[EMP 138.203 CCL.5432] (2). BIBLIOTHEQUE CUJAS PARIS 1936/01/15 (A24,N1)-1936/06/15 (A24,N6). 376 Réalisation du tableau de bord du pôle d'ingénierie de maintenance d'EDF-UTO / Jean-Louis GarbyÉdition: Paris : ENSMP, 1994Description: 1 vol. (pagination multiple) ; 30 cm 1936/07/15 (A24,N7)-1936/12/15 (A24,N12). 1108 Les tableaux de bord dans la gestion des chèques postaux / {F. Engel, A. Hatchuel}Édition: Paris : ENSMP, 1976Description: 39 p. ; 30 cm Les Matinées espagnoles : nouvelle revue internationale européenne / par Mr. le baron ... Tableaux de bord de la sécurité réseau [Texte imprimé] / Cédric Llorens, Laurent Levier, Denis Valois ; avec la contribution de Olivier SalvatoriÉdition: Paris : Eyrolles, DL 2006Description: 1 vol. (XXI-559 p.) : ill., couv. ill. ; 23 cm 1883/01 (A1,VOL1,N1)-1883/06 (A1,VOL1,N16). 378 Revue Brown Boveri Vue normale Vue MARC ISBD [ Périodiques ] Auteurs : Brown, Boveri und Cie --Baden 1883/07 (A1,VOL2,N1)-1883/12. 161 Un écrin pour un tombeau ou la pierre dans la cathédrale de Tréguier / Louis ChaurisÉdition: S.N., 2003Description: P. 91-110 Disponibilité: pour le prêt: Fontainebleau[EMF T CHA] (1). 1883/07 (A1,VOL2,N1)-1883/12. 266 Jules Callon, inspecteur général des mines. Discours prononcé sur sa tombe / {E. Dupont}Édition: Paris : Dunod, 1875Description: 26 p. ; in-8° 1884/01 (A2,VOL1,N1)-1884/06 (A2,VOL1,N16). 178 Toutankhamon : le roi, la tombe, le trésor royal / texte de Nicholas Reeves ; trad. de l'anglais par Jean-Mathieu Luccioni, avec la collab. de Béatrice LarocheÉdition: Paris : Belfond, 1991Impr. en EspagneDescription: 224 p : ill. en noir et en coul ; 26 cm 1884/07 (A2,VOL2,N1)-1884/12 (A2,VOL2,N14). 198 Communauté des citoyens : Sur l'idée moderne de nation / {D. Schnapper}Édition: Paris : Gallimard, 1994Description: 228 p. ; 21 cm L'interministérialité au niveau local : sécurité du citoyen et risques naturels / Ecole nationale d'administration, promotion Nelson Mandela, séminaire d'administration comparée, groupe animé par Gilles Pipien, la coordination des travaux des différents groupes a été assurée par Marc CabaneÉdition: Strasbourg : Ecole nationale d'administration, 2000Description: 82 p. : Ill. ; 30 cm Disponibilité: pour le prêt: Paris[EMP 148.779 CCL.5789] (1). 1885/01 (A3,VOL1,N1)-1885/07 (A3,VOL1,N17). 157 Pour une université citoyenne [Texte imprimé] / Gérard TobelemÉdition: Montrouge : J. Libbey Eurotext, DL 199814-Condé-sur-Noireau : Impr. CorletDescription: 1 vol. (178 p.) : couv. ill. en coul ; 21 cm Respecter l'environnement au quotidien : la part des citoyens [ [Texte imprimé]] / Bruno PeuportierÉdition: ENSMP, 1997Description: P. 53-55 : Ill. ; 30 cm Disponibilité: pour le prêt: Paris[EMP 145.726 CCL.5702] (1). 1885/07 (A3,VOL2,N1)-1885/12 (A3,VOL2,N16). 38 18,816,372 articles and books Periodicals Literature Pederasts and Others: Urban Culture and Sexual Identity in Nineteenth-Century Paris.View Paris Through the Sacré-Coeur Basilica CREIG STANSKY WHY NOT AGENVY MILAN LVMH VERSUS HABIB BELBEY RETOUR VERS L ORDRE KE SILVER FLAMMARION P 179 1886/01 (A4,VOL1,N1)-1886/07 (A4,VOL1,N15). 117 Veterinary laboratory medicine [Texte imprimé] : clinical pathology Duncan, J. Robert / 1st ed. / Iowa State University Press / 1977 1886/07 (A4,VOL2,N1)-1886/12 (A4,VOL2,N13). 72 Rationalisme, matérialisme et naturalisme: étude critique Courty, Gaston / les éditeurs de prasse associés / [1960] Bulletin de la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France 1874. 19 PAYDAY PREY; THE sunday mail INVESTIGATES Cash shops' small print costs Scots thousands. 1875 (A2). 83 1. L'art et la manière dans la direction des travaux : vade-mecum du chargé de TD Impr. de l'Université de Tours / 1996YASMINE PANTHEON ASSAS 1876 (A3). 67 Metro Newspaper is the #1 Daily Newspaper in Philadelphia. 1877 (A4). 62 Horizontalite et gouvernance decentralisee: les conditions de collaboration dans le contexte de l'action communautaire.ODAS S MICHEL PARIS 1878 (A5). 96 SAVING BEARS FROM CRUELTY; Welsh expert's book tells inspiring tale of sanctuary that gave animals a second chance at life. 1879 (A6). 60 Sanctuary Belize is Excited to Announce Their 5-Acre Belize Real Estate 'Private Caye' for Residents. 1880 (A7). 80 SANCTUARY WOODS TO CREATE CD-ROM GAMES FOR SEGA AND SONY; DEVELOPING ADVENTURE GAMES FOR SATURN AND PLAYSTATION 1881 (A8). Volume de périodique en mode 128 FOOT AND MOUTH TESTS AT ABATTOIR. 1882 (A9). 17 Job centers: are finders keepers? 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